Cadre de vie et de travail

Règlement intérieur

Un cadre clair pour garantir des conditions de travail sérieuses, respectueuses et favorables aux apprentissages de chaque élève.

8 parties 55 articles Applicable à toutes les formations

Avant de commencer

Préambule

Le présent règlement intérieur définit les règles pédagogiques, administratives et comportementales applicables dans le cadre des activités de MarcoPolo Academy.

Il a pour objet de garantir un environnement de travail sérieux, respectueux et favorable aux apprentissages, conformément aux valeurs de méthode, de rigueur, de responsabilité et d’autonomie portées par l’Académie.

Il s’applique aux élèves inscrits, à leurs représentants légaux et, lorsqu’ils sont majeurs, aux élèves eux-mêmes. Il concerne les formations organisées dans les locaux de MarcoPolo Academy, à distance ou dans tout autre lieu utilisé par l’Académie.

Toute inscription implique la prise de connaissance et l’acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur.

Partie I

Identité, mission et public

4 articles

01 Nature et mission de MarcoPolo Academy

MarcoPolo Academy est un centre de développement de compétences destiné principalement aux élèves, de la Grande Section à la Terminale.

L’Académie propose des formations structurées dans trois domaines :

  • le développement des fondamentaux
  • le développement cognitif et artistique
  • le développement académique.

Son objectif ne se limite pas à l’amélioration des résultats scolaires. MarcoPolo Academy aide les élèves à consolider leurs acquis, à développer leurs méthodes de travail, leur raisonnement, leur autonomie et les compétences nécessaires à leur progression.

L’accompagnement proposé ne se substitue ni à la scolarité de l’élève ni au travail personnel qu’il doit fournir.

02 Public accueilli

MarcoPolo Academy accueille les élèves de la Grande Section à la Terminale.

Les programmes scolaires sont conçus à partir des programmes, des progressions et des exigences de l’Éducation nationale française.

Ils sont également ouverts aux élèves issus d’autres systèmes éducatifs qui acceptent de suivre ce cadre de référence.

Les ateliers de développement cognitif, artistique et académique sont accessibles aux élèves de tous les systèmes éducatifs, sous réserve des conditions d’âge, de niveau et d’admission propres à chaque formation.

03 Champ d’application

Le présent règlement s’applique :

  • aux accompagnements individuels
  • aux Tandems
  • aux Équipes
  • aux Groupes de huit élèves
  • aux formations en présentiel
  • aux formations à distance
  • aux ateliers
  • aux diagnostics pédagogiques
  • aux évaluations
  • aux activités complémentaires organisées par MarcoPolo Academy.

Les conditions particulières communiquées lors de l’inscription complètent le présent règlement lorsqu’elles concernent une formation, une session ou une activité spécifique.

04 Obligation de moyens

MarcoPolo Academy s’engage à proposer des programmes structurés, des méthodes adaptées et un accompagnement rigoureux.

L’Académie ne garantit cependant ni une note, ni un classement, ni une admission, ni un diplôme, ni un résultat scolaire déterminé.

Les résultats dépendent également :

  • de l’assiduité de l’élève
  • de sa ponctualité
  • de sa participation
  • de son travail personnel
  • de sa régularité
  • de son implication dans la formation.

L’amélioration des résultats scolaires doit être la conséquence du développement durable des compétences de l’élève.

Partie II

Approches pédagogiques

9 articles

05 Les deux approches proposées

MarcoPolo Academy propose deux approches pédagogiques :

  • l’approche ciblée
  • l’approche personnalisée.

Le choix de l’approche dépend de la nature du besoin, des objectifs poursuivis et du degré de personnalisation nécessaire.

L’approche pédagogique ne doit pas être confondue avec le format d’accompagnement.

06 L’approche ciblée

L’approche ciblée répond à un objectif pédagogique précis défini à l’avance.

Elle prend généralement la forme d’un atelier consacré notamment à :

  • une compétence déterminée
  • une méthode
  • une notion ou un domaine d’apprentissage
  • une production écrite ou orale
  • une épreuve scolaire ou académique
  • une préparation intensive.

Le programme, les objectifs, le volume horaire et les compétences visées sont définis par MarcoPolo Academy avant l’ouverture des inscriptions.

Une vérification du niveau peut être proposée afin de confirmer que l’atelier correspond aux acquis de l’élève.

Cette vérification ne constitue pas un diagnostic pédagogique complet.

07 L’approche personnalisée

L’approche personnalisée est construite à partir de la situation particulière de l’élève.

Elle comprend :

  • une évaluation diagnostique
  • l’identification des acquis et des lacunes
  • la détermination des besoins prioritaires
  • la définition d’objectifs pédagogiques individualisés
  • la conception d’un programme adapté
  • le suivi de la progression
  • l’ajustement éventuel du programme
  • une évaluation finale
  • l’établissement d’un bilan pédagogique.

L’approche personnalisée ne consiste pas à reproduire les cours de l’établissement scolaire de l’élève. Elle repose sur un programme conçu par MarcoPolo Academy en fonction des besoins identifiés.

08 Évaluation diagnostique

L’évaluation diagnostique constitue la première étape de l’approche personnalisée.

Elle est réalisée par un concepteur pédagogique et peut comprendre :

  • un entretien avec l’élève et sa famille
  • l’examen de bulletins et de travaux scolaires
  • des exercices ou tests de positionnement
  • l’analyse des méthodes de travail
  • l’identification des acquis
  • l’identification des lacunes
  • l’évaluation de la capacité de l’élève à mobiliser ses connaissances.

Les bulletins et les notes constituent une source d’information utile, mais ils ne suffisent pas à déterminer les besoins réels de l’élève.

Une note insuffisante ne permet pas toujours d’identifier la cause de la difficulté. À l’inverse, une bonne note ne constitue pas nécessairement une preuve de compétence durable.

09 Définition des objectifs pédagogiques

Les lacunes détectées lors du diagnostic sont transformées en objectifs pédagogiques précis, observables et réalisables.

La priorité est donnée aux lacunes structurelles, c’est-à-dire à celles qui fragilisent les apprentissages ultérieurs ou empêchent l’élève de mobiliser correctement ses acquis.

Les objectifs sont organisés selon une progression cohérente, en tenant compte :

  • du niveau de l’élève
  • de ses acquis
  • de ses besoins prioritaires
  • des compétences à développer
  • de la durée disponible.

Les objectifs peuvent être ajustés en fonction de la progression observée.

10 Rôle du concepteur pédagogique

Dans l’approche personnalisée, le concepteur pédagogique :

  • réalise l’évaluation diagnostique
  • identifie les besoins de l’élève
  • définit les objectifs pédagogiques
  • conçoit le programme d’accompagnement
  • sélectionne ou valide les activités et les supports
  • examine la progression de l’élève
  • analyse les observations transmises par l’enseignant
  • ajuste le programme lorsque cela est nécessaire
  • réalise l’évaluation finale
  • établit le bilan pédagogique.

Le concepteur pédagogique est distinct de l’enseignant chargé d’assurer les séances.

11 Rôle de l’enseignant

L’enseignant assure les séances conformément au programme et aux objectifs définis.

Il est notamment chargé :

  • d’expliquer les notions
  • de proposer les activités prévues
  • d’accompagner l’élève dans leur réalisation
  • de corriger les travaux
  • d’observer les difficultés et les progrès
  • de transmettre ses observations au concepteur pédagogique.

Dans l’approche personnalisée, l’enseignant ne réalise ni l’évaluation diagnostique ni l’évaluation finale.

Cette séparation des fonctions évite que l’enseignant soit à la fois chargé de la formation et seul évaluateur de son efficacité.

12 Suivi et évaluation finale

Dans l’approche personnalisée, la progression est suivie par le concepteur pédagogique à partir :

  • des objectifs définis
  • des travaux réalisés
  • des observations de l’enseignant
  • des évaluations intermédiaires
  • des résultats obtenus
  • des échanges avec l’élève et sa famille.

À la fin du programme, le concepteur pédagogique réalise une évaluation finale et établit un bilan présentant notamment :

  • la progression de l’élève
  • les objectifs atteints
  • les compétences consolidées
  • les difficultés persistantes
  • les recommandations éventuelles.
13 Évaluation de satisfaction

Une évaluation de satisfaction est réalisée au milieu de la session.

Elle permet aux élèves de donner leur avis sur :

  • le cadre de travail
  • l’organisation
  • les cours
  • les méthodes utilisées
  • l’accompagnement proposé
  • les enseignants.

Les réponses sont analysées afin d’identifier les points satisfaisants et les améliorations pouvant être apportées pendant la session.

Partie III

Formats d’accompagnement

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14 Formats proposés

MarcoPolo Academy propose quatre formats :

  • Individuel : un élève
  • Tandem : deux élèves
  • Équipe : quatre élèves
  • Groupe : jusqu’à huit élèves.

Pour l’approche ciblée, le format est choisi par l’élève et sa famille parmi les formats proposés pour l’atelier concerné.

15 Format de l’approche personnalisée

L’approche personnalisée est exclusivement proposée en format individuel.

Cette règle résulte du caractère individualisé :

  • du diagnostic
  • des objectifs
  • du programme
  • du suivi
  • des évaluations
  • du bilan pédagogique.
16 Constitution des Tandems et des Équipes

MarcoPolo Academy ne constitue pas les Tandems et les Équipes.

Les élèves et leurs familles sont responsables de leur constitution.

Les participants doivent, autant que possible :

  • suivre le même niveau scolaire
  • suivre le même système éducatif ou des programmes compatibles
  • présenter des acquis suffisamment proches
  • poursuivre des objectifs communs
  • être disponibles aux mêmes horaires.

MarcoPolo Academy peut refuser une composition qui ne permettrait pas d’assurer un fonctionnement pédagogique satisfaisant.

17 Constitution des Groupes de huit élèves

Les Groupes de huit élèves sont constitués par MarcoPolo Academy.

L’Académie tient notamment compte :

  • du niveau scolaire
  • du système éducatif suivi
  • du programme choisi
  • des acquis des élèves
  • de leurs objectifs
  • des résultats d’une éventuelle vérification de niveau
  • des places disponibles.

L’objectif est de réunir des élèves présentant des niveaux et des besoins suffisamment compatibles pour permettre une progression collective cohérente.

18 Fonctionnement des formations collectives

Dans un Tandem, une Équipe ou un Groupe de huit élèves, l’enseignant accompagne l’ensemble des participants.

Il ne peut consacrer la séance à un seul élève au détriment des autres.

Chaque participant bénéficie de l’accompagnement prévu dans le cadre des objectifs communs du programme.

Une difficulté individuelle qui dépasse le cadre de la formation collective peut conduire MarcoPolo Academy à recommander une approche personnalisée.

Partie IV

Inscription, packs et paiement

9 articles

19 Procédure d’inscription

L’inscription commence par le choix :

  • de la formation
  • de l’approche
  • du format
  • de la session
  • du calendrier applicable.

Dans l’approche personnalisée, l’évaluation diagnostique précède la conception du programme.

Dans l’approche ciblée, une vérification du niveau peut être proposée lorsque cela est nécessaire.

L’inscription devient effective après :

  • la validation du programme
  • la validation du format
  • la communication des informations nécessaires
  • l’acceptation du règlement intérieur
  • le paiement du pack
  • la confirmation de MarcoPolo Academy.

Une demande d’information ou une préinscription ne garantit pas la réservation d’une place.

20 Informations communiquées par la famille

La famille s’engage à communiquer des informations exactes concernant notamment :

  • l’identité et l’âge de l’élève
  • son établissement
  • son niveau scolaire
  • le système éducatif suivi
  • ses besoins et ses objectifs
  • les éventuelles difficultés particulières
  • les informations nécessaires à sa sécurité
  • les coordonnées du représentant légal.

Toute modification importante doit être signalée à MarcoPolo Academy.

21 Organisation des packs

Les formations sont organisées sous forme de packs prépayés.

Sauf disposition particulière :

  • une session normale comprend 20 séances de 90 minutes, soit 30 heures
  • une session intensive comprend 10 séances de 90 minutes, soit 15 heures.

Une formation particulière peut être proposée selon un autre volume horaire lorsque celui-ci est indiqué avant l’inscription.

22 Tarifs et paiement

Les tarifs applicables sont ceux communiqués au moment de l’inscription.

Les packs sont payés à l’avance.

Le paiement permet :

  • de valider l’inscription
  • de réserver la place de l’élève
  • de confirmer les créneaux
  • de mobiliser l’enseignant
  • d’organiser la session.

Les tarifs peuvent varier selon :

  • l’approche
  • le programme
  • le format
  • le nombre de participants
  • le volume horaire
  • la nature normale ou intensive de la session.
23 Durée de validité des packs

Un pack est valable uniquement pendant la session ou la période pour laquelle il a été acheté.

Les séances doivent être réalisées dans le calendrier prévu.

Les séances non utilisées à la fin de la période :

  • ne sont pas reportées sur la session suivante
  • ne sont pas remboursées
  • ne sont pas converties en avoir
  • ne peuvent pas être cédées à une autre personne.
24 Annulation après la première séance

La famille peut annuler l’inscription après la première séance et avant le début de la deuxième séance.

Dans ce cas :

  • la première séance reste due
  • son montant est déduit des sommes versées
  • le solde est remboursé selon les modalités administratives de MarcoPolo Academy.

À compter du début de la deuxième séance, l’inscription devient définitive.

Aucun remboursement ne peut alors être demandé en cas :

  • de désistement
  • d’abandon
  • de changement de disponibilité
  • de changement de projet
  • de décision de l’élève ou de sa famille de ne plus poursuivre la formation.
25 Changement d’enseignant

La famille peut demander un changement d’enseignant après la première séance.

La demande doit être adressée à la direction de MarcoPolo Academy.

Elle est examinée en fonction :

  • des motifs présentés
  • des besoins pédagogiques de l’élève
  • des disponibilités des enseignants
  • des possibilités d’organisation.

Le changement d’enseignant ne constitue pas un droit automatique.

Lorsqu’une demande est présentée avant le début de la deuxième séance et qu’aucune solution satisfaisante ne peut être proposée, la famille peut exercer son droit d’annulation conformément à l’article 24.

Après le début de la deuxième séance, une demande de changement peut toujours être examinée, mais elle ne donne pas droit à l’annulation ou au remboursement du pack.

26 Programme et format choisis

Le programme et le format validés lors de l’inscription ne peuvent pas être modifiés en cours de session.

Cette règle permet de préserver :

  • la cohérence pédagogique du programme
  • l’organisation des séances
  • la composition des formations collectives
  • les conditions tarifaires
  • les engagements pris envers les enseignants et les autres participants.
27 Réinscription

La réinscription n’est pas automatique.

Elle doit être demandée avant la fin de la session en cours.

La place de l’élève n’est confirmée qu’après :

  • la validation de la nouvelle inscription
  • la confirmation du programme
  • la confirmation du format
  • la validation du calendrier
  • le paiement du nouveau pack.

La réinscription reste soumise aux places disponibles et au respect du présent règlement.

Partie V

Organisation des séances

8 articles

28 Planification des horaires

Pour les formats Individuel, Tandem et Équipe, les horaires sont flexibles au moment de l’inscription.

Ils sont déterminés en fonction :

  • des disponibilités des enseignants
  • des contraintes pédagogiques
  • et, dans la mesure du possible, des disponibilités des élèves.

Une fois le calendrier validé, les horaires deviennent fixes pour toute la durée de la session.

Pour les Groupes de huit élèves, les jours et les horaires sont fixés par MarcoPolo Academy avant l’ouverture des inscriptions. Les familles choisissent un groupe en fonction du créneau proposé.

29 Durée des séances

Une séance dure habituellement 90 minutes.

Cette durée permet d’alterner :

  • les explications
  • la pratique
  • la correction
  • l’entraînement
  • l’observation de la progression.

Une arrivée tardive ou un départ anticipé ne prolonge pas la séance.

30 Ponctualité

L’élève doit se présenter à l’heure.

En cas de retard :

  • la séance se termine à l’horaire initialement prévu
  • le temps perdu n’est pas récupéré
  • aucune compensation n’est accordée.

Dans les formations collectives, la séance se poursuit normalement pour les autres participants.

Les retards répétés peuvent donner lieu à un échange avec la famille.

31 Absence à une séance individuelle

Toute absence doit être signalée par un canal officiel de MarcoPolo Academy.

Lorsqu’une absence est signalée au moins 24 heures avant le début de la séance, celle-ci peut être reportée, sous réserve :

  • des disponibilités de l’enseignant
  • du calendrier de la session
  • de la période de validité du pack.

Lorsqu’une absence est signalée moins de 24 heures avant le début de la séance, celle-ci est considérée comme effectuée, sauf cas de force majeure accepté par MarcoPolo Academy.

Les reports répétés peuvent être refusés lorsqu’ils compromettent la continuité du programme ou empêchent son achèvement pendant la période prévue.

32 Absence à une séance collective

Dans un Tandem, une Équipe ou un Groupe de huit élèves, l’absence d’un participant ne suspend pas la séance.

Elle ne donne droit :

  • ni à un report individuel
  • ni à une séance de rattrapage
  • ni à un remboursement
  • ni à une prolongation du pack.

MarcoPolo Academy n’est pas tenue d’organiser une séance individuelle pour reprendre le contenu manqué.

33 Annulation par MarcoPolo Academy

Lorsqu’une séance ne peut être assurée du fait de MarcoPolo Academy ou de l’enseignant, l’Académie propose :

  • une nouvelle date
  • un nouvel horaire
  • ou, lorsque cela est possible, un enseignant remplaçant.

La séance n’est pas décomptée tant qu’elle n’a pas été assurée.

Toute modification est communiquée à la famille dans les meilleurs délais.

34 Formation à distance

Certaines formations peuvent être suivies à distance, à la demande des parents, lorsque leur contenu et leurs méthodes s’y prêtent.

L’élève doit disposer :

  • d’un appareil fonctionnel
  • d’une connexion internet stable
  • du matériel demandé
  • d’un espace de travail adapté
  • d’un environnement permettant de suivre la séance dans de bonnes conditions.

Certaines activités pratiques, artistiques ou nécessitant un matériel particulier peuvent être proposées uniquement en présentiel.

Les difficultés techniques relevant de l’équipement ou de la connexion de l’élève ne donnent pas automatiquement droit à un report.

35 Admission après le début d’une session

Un élève peut rejoindre une formation après le début de la session lorsque :

  • des places sont disponibles
  • son intégration reste pédagogiquement possible
  • son niveau est compatible avec celui des autres participants
  • le nombre de séances déjà réalisées ne compromet pas sa progression
  • son arrivée ne perturbe pas le fonctionnement de la formation.

Une vérification du niveau peut être demandée avant l’admission.

Partie VI

Engagements de l’élève et de la famille

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36 Participation de l’élève

L’élève s’engage à :

  • participer activement aux séances
  • respecter les consignes de l’enseignant
  • réaliser les activités proposées
  • poser des questions lorsqu’il rencontre une difficulté
  • participer aux évaluations prévues
  • adopter une attitude favorable au travail.

Un élève ne peut refuser de participer à une activité faisant partie du programme auquel il est inscrit, sauf justification acceptée par MarcoPolo Academy.

37 Travail personnel

L’accompagnement proposé par MarcoPolo Academy ne se substitue pas au travail personnel.

Selon la formation, l’élève peut être amené à réaliser :

  • des exercices
  • des lectures
  • des recherches
  • des révisions
  • des productions écrites
  • des productions orales
  • des travaux préparatoires.

L’absence répétée de travail personnel peut réduire l’efficacité de la formation.

38 Matériel nécessaire

L’élève doit se présenter avec le matériel, les supports et les documents demandés.

Il peut notamment être tenu d’apporter :

  • ses cahiers
  • ses classeurs
  • ses manuels
  • ses travaux scolaires
  • son matériel d’écriture ou de dessin
  • une calculatrice lorsque son utilisation est autorisée
  • un ordinateur ou une tablette lorsque cela est nécessaire
  • les documents transmis par MarcoPolo Academy.

L’oubli de matériel ne donne pas droit au report de la séance.

39 Comportement et respect

Une attitude respectueuse est exigée à l’égard :

  • des enseignants
  • des autres élèves
  • du personnel administratif
  • des visiteurs
  • du travail et du matériel d’autrui.

Sont notamment interdits :

  • les insultes
  • les menaces
  • les intimidations
  • le harcèlement
  • les discriminations
  • les violences physiques, verbales, psychologiques ou sexuelles
  • les perturbations volontaires
  • les comportements dangereux
  • la fraude
  • la falsification de travaux ou de résultats.
40 Téléphones et outils numériques

L’utilisation des téléphones portables est interdite pendant les séances, sauf autorisation expresse de l’enseignant à des fins pédagogiques.

Les ordinateurs, tablettes et autres outils numériques doivent être utilisés exclusivement dans le cadre des activités autorisées.

L’enregistrement sonore ou vidéo d’une séance, d’un enseignant ou d’un autre élève est interdit sans autorisation préalable.

41 Respect des locaux et du matériel

Les élèves doivent respecter :

  • les locaux
  • le mobilier
  • les livres
  • les supports pédagogiques
  • les équipements informatiques
  • le matériel mis à leur disposition.

Toute dégradation volontaire ou résultant d’un comportement inapproprié peut donner lieu à une demande de réparation ou de remboursement adressée à l’élève majeur ou au représentant légal de l’élève mineur.

42 Engagements des représentants légaux

Les représentants légaux s’engagent à :

  • veiller à l’assiduité et à la ponctualité de l’élève
  • transmettre les informations nécessaires
  • respecter le calendrier
  • respecter les modalités de paiement
  • informer MarcoPolo Academy des absences
  • soutenir la réalisation du travail demandé
  • prendre connaissance des bilans et recommandations
  • communiquer de manière respectueuse avec l’équipe.

Ils s’engagent à ne pas demander directement à l’enseignant de modifier le programme, le format, le calendrier ou les conditions administratives de la formation.

Partie VII

Sécurité, communication et confidentialité

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43 Arrivée et départ des élèves

Pour les élèves mineurs, les représentants légaux sont responsables :

  • du trajet jusqu’à MarcoPolo Academy
  • de l’accompagnement jusqu’à l’entrée lorsque l’âge ou la situation de l’élève l’exige
  • de la récupération de l’élève à l’heure prévue.

La responsabilité de MarcoPolo Academy s’exerce pendant la durée de la séance ou de l’activité organisée et dans les espaces placés sous sa responsabilité.

MarcoPolo Academy ne peut être tenue responsable d’un élève arrivé trop tôt, reparti sans autorisation ou demeuré à l’extérieur des locaux.

44 Santé et sécurité

La famille doit signaler toute information médicale, allergie, difficulté ou situation particulière dont la connaissance est nécessaire à la sécurité de l’élève.

En cas d’urgence, MarcoPolo Academy peut contacter :

  • le représentant légal
  • la personne désignée par la famille
  • les services médicaux ou de secours compétents.

Toute substance ou tout objet dangereux est interdit dans les locaux.

45 Communication avec les familles

Les communications relatives :

  • à l’inscription
  • au calendrier
  • au paiement
  • aux absences
  • au suivi pédagogique
  • aux demandes administratives
  • aux réclamations
  • doivent passer par les canaux officiels de MarcoPolo Academy.

Les familles s’engagent à maintenir leurs coordonnées à jour et à communiquer de manière courtoise.

Une réponse immédiate ne peut être exigée en dehors des horaires de fonctionnement de l’Académie.

46 Relations avec les enseignants

Les relations entre les familles, les élèves et les enseignants doivent rester strictement professionnelles.

Les demandes concernant :

  • le programme
  • le format
  • les horaires
  • les paiements
  • les changements d’enseignant
  • les réclamations
  • les réinscriptions
  • doivent être adressées à MarcoPolo Academy.

Les familles et les élèves ne doivent pas solliciter directement un enseignant pour organiser des séances ou des prestations en dehors du cadre de l’Académie.

47 Confidentialité et données personnelles

Les informations communiquées dans le cadre de l’inscription, du diagnostic et du suivi pédagogique sont utilisées pour :

  • organiser la formation
  • communiquer avec l’élève et sa famille
  • assurer le suivi administratif
  • assurer le suivi pédagogique
  • respecter les obligations applicables à MarcoPolo Academy.

Ces informations sont traitées de manière confidentielle et ne sont communiquées qu’aux personnes dont l’intervention est nécessaire au fonctionnement de la formation, sauf obligation légale.

48 Droit à l’image

Des photographies, des enregistrements ou des vidéos peuvent être réalisés dans le cadre des activités pédagogiques ou des événements organisés par MarcoPolo Academy.

Ils peuvent être utilisés sur les supports de communication de l’Académie, notamment :

  • le site internet
  • les réseaux sociaux
  • les brochures
  • les présentations
  • les supports institutionnels.

Le représentant légal peut faire connaître par écrit son opposition à l’utilisation d’images permettant d’identifier l’élève.

49 Propriété des supports pédagogiques

Les documents, exercices, présentations, programmes, méthodes, vidéos et supports conçus ou transmis par MarcoPolo Academy sont destinés à l’usage personnel des élèves inscrits.

Sauf autorisation écrite, il est interdit de :

  • les reproduire à des fins commerciales
  • les publier
  • les diffuser
  • les revendre
  • les transmettre à des tiers
  • les utiliser pour organiser une formation concurrente.

Partie VIII

Mesures disciplinaires et fin de l’accompagnement

6 articles

50 Mesures applicables

En cas de non-respect du présent règlement, MarcoPolo Academy peut prendre, selon la nature et la gravité des faits :

  • un rappel à l’ordre
  • un avertissement
  • une information de la famille
  • une convocation de la famille
  • une suspension temporaire
  • une exclusion définitive
  • un refus de réinscription.

Les mesures sont déterminées en tenant compte :

  • de l’âge de l’élève
  • de la gravité des faits
  • de leur fréquence
  • de leurs conséquences
  • des avertissements déjà formulés.
51 Suspension ou exclusion immédiate

Une suspension ou une exclusion immédiate peut être prononcée notamment en cas :

  • de violence
  • de menace grave
  • de harcèlement
  • de mise en danger d’autrui
  • de dégradation volontaire importante
  • de comportement incompatible avec la sécurité
  • d’atteinte grave à un enseignant, à un élève ou à un membre du personnel.

La famille est informée dans les meilleurs délais.

52 Conséquences financières d’une exclusion

Lorsqu’une exclusion résulte d’un manquement de l’élève ou de sa famille au présent règlement, les séances non effectuées ne donnent pas automatiquement droit à un remboursement.

La situation est examinée en fonction :

  • de la nature du manquement
  • de sa gravité
  • des prestations déjà réalisées
  • des sommes versées
  • des engagements pris lors de l’inscription.
53 Réclamations

Toute réclamation concernant une séance, un programme, un enseignant ou une décision administrative doit être adressée directement à MarcoPolo Academy.

Elle doit préciser :

  • l’objet de la réclamation
  • les faits concernés
  • les dates utiles
  • la solution demandée.

Les pressions exercées directement sur les enseignants, les propos agressifs ou les publications publiques ne constituent pas une procédure de réclamation acceptable.

54 Modification du règlement

MarcoPolo Academy peut modifier le présent règlement afin de l’adapter :

  • à l’évolution de ses formations
  • à son organisation
  • à ses formats d’accompagnement
  • aux exigences de sécurité
  • aux obligations administratives ou légales applicables.

Toute nouvelle version est publiée sur le site de MarcoPolo Academy et s’applique à compter de la date indiquée.

55 Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de sa publication.

Il remplace toute version antérieure du règlement intérieur détaillé de MarcoPolo Academy.

Une question sur le règlement ?

Notre équipe peut préciser les modalités applicables à une formation, à un format d’accompagnement ou à une situation particulière.